Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Ambroise Delfour
Mr Boussieux Thierry

Numéro de dépôt :
3079083
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011

Présentation de la marque Domaine Ambroise Delfour

Déposée le 19 janvier 2001 par monsieur Boussieux Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Ambroise Delfour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est monsieur Boussieux Thierry domicilié(e) Rue du Moulin à Vent, Hameau de Gasparets, 11200 Boutenac (Aude) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOUSSIEUX Thierry - France.

La marque Domaine Ambroise Delfour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Ambroise Delfour est expirée depuis le 19 janvier 2011.


Mr Boussieux Thierry - Rue du Moulin à Vent, Hameau de Gasparets, 11200 Boutenac (Aude) - France


Mr BOUSSIEUX Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

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