Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Boussieux Maryse
/
Domaine Belles Rives
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Belles Rives
Mme Boussieux Maryse

Numéro de dépôt :
3200138
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012
Domaine Belles Rives de Boussieux Maryse

Présentation de la marque Domaine Belles Rives

Déposée le 9 décembre 2002 par madame Boussieux Maryse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine Belles Rives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est madame Boussieux Maryse domicilié(e) Rue du moulin à vent , Hameau de Gasparets,11200 Bouteux (Aude) - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUSSIEUX Maryse domicilié(e) Rue du Moulin à vent , Hameau de Gasparets,11200 Bouteux (Aude) - 11200 - France.

La marque Domaine Belles Rives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Belles Rives est expirée depuis le 9 décembre 2012.


Mme Boussieux Maryse - Rue du moulin à vent , Hameau de Gasparets,11200 Bouteux (Aude) - 11200 - France


Mme BOUSSIEUX Maryse - Rue du Moulin à vent , Hameau de Gasparets,11200 Bouteux (Aude) - 11200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Vins AOC (appellation origine contrôlée)