Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMA
BOUSSIERE Marc, Jacques, Daniel

Numéro de dépôt :
1721060
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
14/08/2011
ATMA de BOUSSIERE Marc

Présentation de la marque ATMA

Déposée le 14 août 1991 par BOUSSIERE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ATMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSIERE Marc, Jacques, Daniel, domicilié(e) 65 bis, Avenue Paul Valery, 34110 FRONTIGNAN (dossier no 2202776) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc BOUSSIERE domicilié(e) (dossier no 2202776) - France.

La marque ATMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATMA est expirée depuis le 14 août 2011.


BOUSSIERE Marc, Jacques, Daniel - 65 bis, Avenue Paul Valery, 34110 FRONTIGNAN (dossier no 2202776) - France


Monsieur Marc BOUSSIERE - (dossier no 2202776) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2202776 - Publication au BOPI 2001-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Conseil dans les domaines gestion, comptable, fiscal, juridique, financier, stratégie.Exercice des professions réglementées d'Expert Comptable, de Commissaire aux Comptes, celles-ci comprenant toutes activités d'Audit, Révision et de Conseils Juridiques.Les travaux d'informatique comprenant le traitement et la saisie d'écritures comptables, de reproduction, formation, relations humaines, rédaction de revues et de supports, organisation de cours et de séminaires pouvant conduire à la motivation dans les entreprises et incluant l'élaboration de spectacles, de supports audiovisuels et leur diffusion sous forme de locations.Réalisation de supports publicitaires et diffusion, location de matériel, négociations.Communication.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires à destination des personnes physiques.Renseignements pour particuliers. Programmation

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.