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Marques déposées par BOUSSETTA EDITH DANIELLE
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PAIN AU TORCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN AU TORCHON
BOUSSETTA EDITH DANIELLE
LENOIR DANIELLE, MATHILDE

Numéro de dépôt :
94514291
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque PAIN AU TORCHON

Déposée le 29 mars 1994 par BOUSSETTA EDITH DANIELLE et LENOIR DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PAIN AU TORCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont BOUSSETTA EDITH DANIELLE, domicilié(e) rue Dr Daday, 38520 le Bourg d'Oisans - France et LENOIR DANIELLE, MATHILDE, domicilié(e) chemin de la riquette, 38410 URIAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUSSETTA EDITH - France.

La marque PAIN AU TORCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN AU TORCHON est expirée depuis le 29 mars 2004.

BOUSSETTA EDITH DANIELLE a également déposé les autres marques suivantes : AU PAIN PERDU


BOUSSETTA EDITH DANIELLE - rue Dr Daday, 38520 le Bourg d'Oisans - France

LENOIR DANIELLE, MATHILDE - chemin de la riquette, 38410 URIAGE - France


Mme BOUSSETTA EDITH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Produits de boulangerie pain au levain (farine de froment) pétri à trois reprises et façonné à la main dans un torchon