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Marques déposées par BOUSSETTA EDITH DANIELLE
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AU PAIN PERDU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PAIN PERDU
BOUSSETTA EDITH DANIELLE
LENOIR DANIELLE

Numéro de dépôt :
94514290
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque AU PAIN PERDU

Déposée le 29 mars 1994 par BOUSSETTA EDITH DANIELLE et LENOIR DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « AU PAIN PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont BOUSSETTA EDITH DANIELLE, domicilié(e) rue Dr Daday, 38520 le Bourg d'Oisans - France et LENOIR DANIELLE, domicilié(e) chemin de la riquette, 38410 URIAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUSSETTA EDITH - France.

La marque AU PAIN PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAIN PERDU est expirée depuis le 29 mars 2004.

BOUSSETTA EDITH DANIELLE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN AU TORCHON


BOUSSETTA EDITH DANIELLE - rue Dr Daday, 38520 le Bourg d'Oisans - France

LENOIR DANIELLE - chemin de la riquette, 38410 URIAGE - France


Mme BOUSSETTA EDITH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Produits de boulangerie-pâtisserie produits de traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.