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Marques déposées par BOUSSEMART André
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STOP GAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP GAS
BOUSSEMART André

Numéro de dépôt :
3313759
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
STOP GAS de BOUSSEMART André

Présentation de la marque STOP GAS

Déposée le 21 septembre 2004 par BOUSSEMART André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP GAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est BOUSSEMART André domicilié(e) 23, boulevard Suchet,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque STOP GAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP GAS est expirée depuis le 21 septembre 2014.

BOUSSEMART André a également déposé les autres marques suivantes : VERSUIL'OR , TO HOT , SUNAMOL


BOUSSEMART André - 23, boulevard Suchet,75016 PARIS - 75016 - France


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation). Sirops (et autres préparations pour faire des boissons).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.