Déposée le 20 septembre 2014 par monsieur Boussely Stephane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BEEYOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est monsieur Boussely Stephane domicilié(e) 13 allee Leonard Regnier - 87220 - FEYTIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre, M. MOREL Charles domicilié(e) 63 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BEEYOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119406.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Boussely Stephane - 13 allee Leonard Regnier - 87220 - FEYTIAT - France
Maitre, M. MOREL Charles - 63 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685454 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Logiciels informatiques, à savoir logiciels informatiques pour la création de réseaux privés et de communautés ; logiciels informatiques de fourniture d'une plateforme de communication permettant à des utilisateurs de créer des réseaux privés et des communautés en ligne en fonction d'emplacements géographiques ; logiciels permettant de télécharger, mettre en ligne, montrer, afficher, référencer, bloguer, partager ou mettre à disposition d'une autre manière des médias électroniques ou informations sur Internet ou d'autres réseaux de communication ; logiciels permettant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ; interfaces de programmation d'applications (API), pour logiciels de tiers et services en ligne pour le réseautage social, la création d'applications de réseautage social ainsi que pour permettre l'extraction, le téléchargement en amont, l'accès à et la gestion de données ; logiciels téléchargeables sous la forme d'une application mobile pour rendez-vous et mises en relation sur l'Internet, intégrant notamment une fonction de géolocalisation ; logiciels téléchargeables sous la forme d'une application mobile dans le domaine des médias sociaux, à savoir, pour l'envoi de mises à jour de statut aux abonnés de contenus en ligne, pour le téléchargement vers le serveur et le téléchargement de fichiers électroniques à partager avec des tiers ; logiciels destinés à être utilisés en tant qu'interfaces de programmation pour logiciels (IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès et la gestion de données ; outils de développement de logiciel ; cartes d'adhésion magnétiques, optiques ou électroniques ; supports de données, documents, informations, vidéos, sons, textes et autres supports, y compris multimédias, tous enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranets ou autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique, appareils pour le traitement de l'information, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques ; équipements pour le traitement des données ; services de programmation informatique ; services de conception et développement de logiciels pour des tiers ;
Services de publicité, marketing ; services de publicité promotion des produits et services de tiers par Internet ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services en ligne de réseautage commercial ; regroupement et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; organisation et conduite de salons de recrutement ; services de bureaux de placement, services de conseillers en ressources humaines ; services de recherches et enquêtes commerciales ; services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques et de communication ; prestation de conseils interactifs en ligne en matière d'emploi ; services de conseillers commerciaux, développement commercial ;
Services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données entre ordinateurs, dispositifs mobiles et de poche et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ; mise à disposition de forums de discussion en ligne pour la transmission de messages entre des utilisateurs de dispositifs mobiles et informatiques ; transmission électronique de données et messages instantanés, notamment par SMS ; services d'hébergement de contenus numériques en ligne ; services d'hébergement d'applications logicielles de tiers ; services d'hébergement de sites Web interactifs et de logiciels en ligne non téléchargeables pour le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, la mise en ligne, la présentation, l'affichage, le référencement, le partage et la transmission de messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, et autres contenus produits par les utilisateurs ;
Services d'enseignement et de divertissement ; constitution de groupes de travail dans le cadre de formations internes ou externes ; organisation et animation de manifestations en ligne à des fins pédagogiques et de formation, y compris réunions et séminaires virtuels ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et communautaires ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de publication électronique pour des tiers ; organisation et conduite de concours pour joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux d'ordinateurs ; organisation de concours visant à reconnaître, à récompenser et encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, aux activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service public et communautaire et aux activités humanitaires et au partage des produits issus d'un travail de création (divertissement et éducation) ;
Services d'hébergement de contenus numériques en ligne ; services d'hébergement d'applications logicielles de tiers ; services d'hébergement de sites Web interactifs et de logiciels en ligne non téléchargeables pour le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, la mise en ligne, la présentation, l'affichage, le référencement, le partage et la transmission de messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, et autres contenus produits par les utilisateurs ; prestations de fournisseurs de services applicatifs ; services de programmation informatique ; services de conception et développement de logiciels pour des tiers ; services de création et maintenance de sites Web fournissant une communauté en ligne pour le marketing et la publicité ;
Réservation d'hôtels, de restaurants et de bars ; services de traiteurs ; services de restauration et d'hôtellerie.
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