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Marques déposées par BOUSSELY Jean Claude
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Sky EXPO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sky EXPO
BOUSSELY Jean Claude

Numéro de dépôt :
3135531
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
Sky EXPO de BOUSSELY Jean Claude

Présentation de la marque Sky EXPO

Déposée le 6 décembre 2001 par BOUSSELY Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sky EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est BOUSSELY Jean Claude domicilié(e) 131, Av du Maréchal Foch - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSSELY Jean Claude domicilié(e) 131, avenue du Maréchal Foch - 78400 - CHATOU - France.

La marque Sky EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sky EXPO est expirée depuis le 6 décembre 2011.


BOUSSELY Jean Claude - 131, Av du Maréchal Foch - 78400 - CHATOU - France


BOUSSELY Jean Claude - 131, avenue du Maréchal Foch - 78400 - CHATOU - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488054 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Inscription le 19 août 2009 - Retrait partiel n°504384 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

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