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Marques déposées par BOUSSELY Catherine Monique Denise
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DOMAINE DU ROCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU ROCAL
BOUSSELY Catherine Monique Denise

Numéro de dépôt :
92416590
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU ROCAL

Déposée le 24 avril 1992 par BOUSSELY Catherine Monique Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU ROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est BOUSSELY Catherine Monique Denise, domicilié(e) Le Rocal, 47140 PENNE D'AGENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSSELY Catherine - France.

La marque DOMAINE DU ROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROCAL est expirée depuis le 24 avril 2002.


BOUSSELY Catherine Monique Denise - Le Rocal, 47140 PENNE D'AGENAIS - France


BOUSSELY Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Prunes fruits frais Confitures de prunes Pruneaux fruits séchés Confiserie à base de pruneaux Miel et fleurs de pruniers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.