Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOA ANBESSA Shashemen
M. Bousselmania Salah

Numéro de dépôt :
3869139
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
MOA ANBESSA Shashemen de Bousselmania Salah

Présentation de la marque MOA ANBESSA Shashemen

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur Bousselmania Salah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOA ANBESSA Shashemen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Bousselmania Salah domicilié(e) 78 rue du commandant mage - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bousselmania Salah domicilié(e) 78 rue du commandant mage - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque MOA ANBESSA Shashemen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOA ANBESSA Shashemen est expirée depuis le 25 octobre 2021.


M. Bousselmania Salah - 78 rue du commandant mage - 13001 - MARSEILLE - France


M. Bousselmania Salah - 78 rue du commandant mage - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566708 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.