BOUSSEAU NICOLAS GOMES DE MATTOS OLIVIER MICHEL GHISLAIN
Numéro de dépôt :
3023161
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2010
Présentation de la marque FISCAL ON LINE
Déposée le 17 avril 2000 par BOUSSEAU NICOLAS, GOMES DE MATTOS OLIVIER, MICHEL GHISLAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FISCAL ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Les déposants sont BOUSSEAU NICOLAS, domicilié(e) LE CLOS DU PERCHOIR, 33360 QUINSAC - France, GOMES DE MATTOS OLIVIER, domicilié(e) 67, rue CONDILLAC, 33000 BORDEAUX - France, MICHEL GHISLAIN, domicilié(e) 15 ALLÉE DE LA MARE, 33600 PESSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL GHISLAIN - France.
La marque FISCAL ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023161.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FISCAL ON LINE est expirée depuis le 17 avril 2010.
BOUSSEAU NICOLAS - LE CLOS DU PERCHOIR, 33360 QUINSAC - France
GOMES DE MATTOS OLIVIER - 67, rue CONDILLAC, 33000 BORDEAUX - France
MICHEL GHISLAIN - 15 ALLÉE DE LA MARE, 33600 PESSAC - France
MICHEL GHISLAIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
- Actualités et informations juridique et fiscal. - Rédaction de commentaires de la législation, de la réglementation et de la jurisprudence. - Rédaction d'articles par des experts - Transmission d'actualités et d'informations juridique et fiscal par site Internet - Conseils et consultations juridique et fiscal - Actualités et informations juridique et fiscal - Rédaction de commentaire de la législation, de la réglementation et de la jurisprudence - Rédaction d'articles par des experts.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FISCAL ON LINE"
