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Marques déposées par BOUSSARD André
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" la preuve " Penac
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

" la preuve " Penac
BOUSSARD André

Numéro de dépôt :
98737723
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque " la preuve " Penac

Déposée le 18 juin 1998 par BOUSSARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " la preuve " Penac »

Le déposant est BOUSSARD André, domicilié(e) " Le Robert ", 31870 Beaumont s/Lèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUSSARD - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque " la preuve " Penac est expirée depuis le 18 juin 2008.

BOUSSARD André a également déposé les autres marques suivantes : "LES COMPAGNONS DU GOUT" , "LA DIFFERENCE ARTISAN"


BOUSSARD André - " Le Robert ", 31870 Beaumont s/Lèze - France


André BOUSSARD - France


Inscription le 7 janvier 2002 - Renonciation totale n°338263 - Publication au BOPI 2002-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Purification et régénération de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.