Déposée le 9 juillet 2003 par monsieur BOUSSALHAM Nabil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ECRAN TOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est monsieur BOUSSALHAM Nabil domicilié(e) 1130 Avenue de Vaugrenier,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUSSALHAM Nabil domicilié(e) 1130 Avenue de Vaugrenier,06270 VILLENEUVE -LOUBET - 06270 - France.
La marque ECRAN TOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRAN TOTAL est expirée depuis le 9 juillet 2013.
Monsieur BOUSSALHAM Nabil - 1130 Avenue de Vaugrenier,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France
Monsieur BOUSSALHAM Nabil - 1130 Avenue de Vaugrenier,06270 VILLENEUVE -LOUBET - 06270 - France
Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392351 - Publication au BOPI 2004-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pharmaceutiques, vétérinaires substances diététique à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destructions d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux ; médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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