Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEW SPARK
Numéro de dépôt :
958522
Date de dépôt :
28/05/1976
Lieu de dépôt :
Albi
Présentation de la marque NEW SPARK
Déposée le 28 mai 1976 par monsieur Boussaguet (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Albi), la marque française « NEW SPARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEW SPARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NEW SPARK est expirée depuis le 28 mai 1986.
Boussaguet (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518