Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EBA
Numéro de dépôt :
1008125
Date de dépôt :
28/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib. d'Albi.
Présentation de la marque EBA
Déposée le 28 octobre 1976 par BOUSSAGUET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Albi.), la marque française « EBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EBA est expirée depuis le 28 octobre 1986.
BOUSSAGUET André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013