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Marques déposées par monsieur BOUSSAD Mosbah
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ACTEUR MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTEUR MODE
Monsieur BOUSSAD Mosbah

Numéro de dépôt :
1572408
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2000
ACTEUR MODE de BOUSSAD Mosbah

Présentation de la marque ACTEUR MODE

Déposée le 29 janvier 1990 par monsieur BOUSSAD Mosbah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTEUR MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUSSAD Mosbah domicilié(e) 81, rue Rébéval, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOUPY Claude - France.

La marque ACTEUR MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


Monsieur BOUSSAD Mosbah - 81, rue Rébéval, 75019 PARIS - France


Monsieur GOUPY Claude - France


Inscription le 10 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172394 - Publication au BOPI 1994-05-10

Vêtements, chaussures, chapellerie, cuirs, imitations

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.