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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC
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MARCEL BOUSSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCEL BOUSSAC
BOUSSAC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1503948
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque MARCEL BOUSSAC

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCEL BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC domicilié(e) 66, RUE DU CHATEAU, 59200 TOURCOING (dossier no 2131404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 765 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2131404) - France.

La marque MARCEL BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCEL BOUSSAC est expirée depuis le 16 décembre 2008.

BOUSSAC a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSAC , BY WAY OF , TIMING , BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS


BOUSSAC (société anonyme) - 66, RUE DU CHATEAU, 59200 TOURCOING (dossier no 2131404) - France - SIREN 339765273


cabinet beau de loménie - (dossier no 2131404) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1998 n°2131404 - Publication au BOPI 1998-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 3 septembre 2002 - Concession de licence n°352723 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 18 février 2002 - Concession de licence n°341284 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 25 mars 1997 - Concession de licence n°234815 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 22 avril 1997 - Concession de licence n°236153 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335376 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 20 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233849 - Publication au BOPI 1997-02-20

Teintures et apprêts.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de table, linge de bain, linge de lit, linge de ménage, serviettes.Vêtements et tous articles d'habillement, chaussures et tous articles chaussants, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.