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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUSSAC
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BOUSSAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUSSAC
BOUSSAC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1396563
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2017
BOUSSAC de BOUSSAC

Présentation de la marque BOUSSAC

Déposée le 2 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSSAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUSSAC domicilié(e) 1 rue de l'Usine,68470 HUSSEREN-WESSERLING (dossier no 2336756) - 68470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 874 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2336756) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUSSAC est expirée depuis le 2 mars 2017.

BOUSSAC a également déposé les autres marques suivantes : BY WAY OF , MARCEL BOUSSAC , TIMING , BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS


BOUSSAC société par actions simplifiée - 1 rue de l'Usine,68470 HUSSEREN-WESSERLING (dossier no 2336756) - 68470 - France - SIREN 323874214


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2336756) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2085299 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336756 - Publication au BOPI 2007-03-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451763 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 3 septembre 2002 - Concession de licence n°352723 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 20 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233849 - Publication au BOPI 1997-02-20

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription le 25 mars 1997 - Concession de licence n°234815 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 22 avril 1997 - Concession de licence n°236153 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 18 février 2002 - Concession de licence n°341284 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335376 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.