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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES
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CARRE D'AS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D'AS
BOUSSAC SAINT FRERES, B.S.F., (S.A.)

Numéro de dépôt :
1458440
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1998

Présentation de la marque CARRE D'AS

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES domicilié(e) 250, avenue de la République, 59110 LA MADELEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque CARRE D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'AS est expirée depuis le 31 mars 1998.

BOUSSAC SAINT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FLORELLE , ANTIFROISS , CITEC , RAYMOND BOUSSAC , BEBEPLUSEC , LINCOLOR , HARRYLAND , BLIZZAND MONSIEUR , PANOTEX , 3 VALLÉES


BOUSSAC SAINT FRERES, B.S.F., (S.A.) - 250, avenue de la République, 59110 LA MADELEINE. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription - Transmission de propriété n°46752 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°46753 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, linge de maison notamment serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain, linge de lit, notamment draps, draps-housses et housses de couettes, taies d'oreillers et de traversins.Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.