Déposée le 14 août 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F domicilié(e) 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France.
La marque YOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F.) (société anonyme) - 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE. - France
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres;matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, et plus particulièrement des articles de lingerie hygiéniques pour adultes, notamment couches, changes complets, couches-culottes en mousse de cellulose, recouverts de non-tissé et, éventuellement de feuille plastique, articles munis d'élastique ou non, à usage unique ou non.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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