Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F
/
TISSU GARANTI BOUSSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSU GARANTI BOUSSAC
BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F.

Numéro de dépôt :
1140197
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TISSU GARANTI BOUSSAC

Déposée le 24 juin 1980 par BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TISSU GARANTI BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F., domicilié(e) (S.A.), 24, rue Courbet, 80420 FLIXECOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque TISSU GARANTI BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TISSU GARANTI BOUSSAC est expirée depuis le 24 juin 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F. - (S.A.), 24, rue Courbet, 80420 FLIXECOURT. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°120571 - Publication au BOPI

Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).