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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
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TERPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERPLAN
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1181117
Date de dépôt :
10/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TERPLAN

Déposée le 10 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TERPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TERPLAN est expirée depuis le 10 septembre 1991.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55398 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55397 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55396 - Publication au BOPI 1991-08-08

Matériau textile destiné à la fabrication de bâches ou autres confections constitué de fibres synthétiques (en particulier polyester) recouvertes de résines synthétiques telles que le chlorure de polyvinyle par exemple.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).