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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
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SAINTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTYL
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg à LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1192217
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1992

Présentation de la marque SAINTYL

Déposée le 12 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

La marque SAINTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTYL est expirée depuis le 12 janvier 1992.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg à LILLE (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55398 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55397 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55396 - Publication au BOPI 1991-08-08

Textile enduit de plastique pour revêtements de sol, revêtements muraux et confections diverses.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.