Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTISS
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg à LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1192216
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1992

Présentation de la marque SAINTISS

Déposée le 12 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SAINTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTISS est expirée depuis le 12 janvier 1992.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg à LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54242 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54241 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription - Transmission de propriété n°43190 - Publication au BOPI

Textile enduit de plastique pour vêtements imperméabilisés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.