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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES -B S F
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SAINT FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT FRERES
BOUSSAC SAINT FRERES -B S F -, société anonyme

Numéro de dépôt :
1359275
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1996
SAINT FRERES de BOUSSAC SAINT FRERES -B S F

Présentation de la marque SAINT FRERES

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES -B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES -B S F domicilié(e) 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SAINT FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT FRERES est expirée depuis le 17 juin 1996.

BOUSSAC SAINT FRERES -B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES -B S F -, société anonyme - 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55398 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55397 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55396 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription - Concession de licence n°19761 - Publication au BOPI

Métiers circulaires.