Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEAUDOUCE LA LIBERTE DES BEBES
BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F.)

Numéro de dépôt :
1128435
Date de dépôt :
24/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PEAUDOUCE LA LIBERTE DES BEBES

Déposée le 24 mars 1980 par BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEAUDOUCE LA LIBERTE DES BEBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F.) domicilié(e) (société anonyme) 80240 FLIXECOURT. - France.

La marque PEAUDOUCE LA LIBERTE DES BEBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PEAUDOUCE LA LIBERTE DES BEBES est expirée depuis le 24 mars 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES (B.S.F.) - (société anonyme) 80240 FLIXECOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15

Articles de lingerie hygiénique pour bébés, notamment couches, changes complets, couches-culottes en mousse de cellulose, recouverts de non tissé et, éventuellement de feuille plastique, articles munis d'élastique ou non à usage unique ou non.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.