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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
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ORMYSTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORMYSTIL
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme

Numéro de dépôt :
1442274
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997

Présentation de la marque ORMYSTIL

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORMYSTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F domicilié(e) 250, avenue de la République, LA MADELEINE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ORMYSTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMYSTIL est expirée depuis le 29 décembre 1997.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme - 250, avenue de la République, LA MADELEINE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 19 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241825 - Publication au BOPI 1997-08-19

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238672 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51311 - Publication au BOPI 1991-02-08

Inscription - Transmission de propriété n°43190 - Publication au BOPI

Produits à base de fibres naturelles, minérales, artificielles et/ou synthétiques associées ou non avec des résines naturelles ou synthétiques, des matières plastiques ou des supports de toutes natures.Papier et articles en papier et articles en carton, matériaux d'emballage à base de papier.Matières plastiques en feuilles, matériau d'emballage en complexe comprenant une matière plastique. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage pour l'emballage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.