Déposée le 13 novembre 1979 par BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NUBILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, domicilié(e) société anonyme, 24, rue Courbet, à FLIXECOURT (Somme). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque NUBILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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