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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F
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NOVELTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELTIS
BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE.

Numéro de dépôt :
1266183
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1994

Présentation de la marque NOVELTIS

Déposée le 22 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque NOVELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELTIS est expirée depuis le 22 mars 1994.

BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Vêtements confectionnés en tous genres, notamment : pyjamas, peignoirs de bain et vêtements imperméables;articles de lingerie de corps, notamment : faux-cols, manchettes, chemises, gilets, caleçons, bonneterie, ganterie, corsets, cravates, écharpes, cache-cols, foulards, châles, chaussures et chapellerie.Mercerie;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.