BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE.
Numéro de dépôt :
1241648
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1993
Présentation de la marque NOVASILK
Déposée le 25 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVASILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.
La marque NOVASILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE. - France
AYMARD & COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI
Fils et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, jute, rayonne et autres fibres, fils et tissus de coton, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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