Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASILK
BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE.

Numéro de dépôt :
1241648
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1993

Présentation de la marque NOVASILK

Déposée le 25 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVASILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque NOVASILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASILK est expirée depuis le 25 mars 1993.

BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Fils et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, jute, rayonne et autres fibres, fils et tissus de coton, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.