Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
/
LINEAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEAIRE
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1269951
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1994

Présentation de la marque LINEAIRE

Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINEAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LINEAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEAIRE est expirée depuis le 27 avril 1994.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 17 août 1993 - Transmission de propriété n°162148 - Publication au BOPI 1993-08-17

Inscription le 17 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162147 - Publication au BOPI 1993-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°34839 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°34838 - Publication au BOPI

Fils industriels.