Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN ROUGE
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, SOCIETE ANONYME, 12, RUE DU VIEUX FAUBOURG, A LILLE (NORD).

Numéro de dépôt :
1145510
Date de dépôt :
29/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE MOULIN ROUGE

Déposée le 29 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE MOULIN ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE MOULIN ROUGE est expirée depuis le 29 juillet 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS , NADINE


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, SOCIETE ANONYME, 12, RUE DU VIEUX FAUBOURG, A LILLE (NORD). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15

PAPIERS ET CARTONS.