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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
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LE MOUFLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUFLON
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1162378
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE MOUFLON de BOUSSAC SAINT FRERES - B S F

Présentation de la marque LE MOUFLON

Déposée le 10 février 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE MOUFLON est expirée depuis le 10 février 1991.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Inscription le 15 février 1991 - Transmission de propriété n°51995 - Publication au BOPI 1991-02-15

Inscription le 13 juillet 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48345 - Publication au BOPI 1990-07-13

Inscription - Transmission de propriété n°38802 - Publication au BOPI

Couvertures contenant de la laine.