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Marques déposées par BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
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LA PIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIE
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -

Numéro de dépôt :
1143753
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PIE

Déposée le 18 juillet 1980 par BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, domicilié(e) société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA PIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA PIE est expirée depuis le 18 juillet 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - - société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Inscription - Gage constitué n°22015 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°22016 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22014 - Publication au BOPI

Courroies de transmission.Ficelles en poils ou fibre de toute espèce.Lingerie de ménage.Lingerie de corps, bonneterie, ganterie.Vêtements confectionnés en tous genres, tentes et bâches, toiles cirées, huilées, caoutchoutées, linoléums.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.