Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUGLAS
BOUSSAC SAINT FRERES-B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE.

Numéro de dépôt :
1191678
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1992

Présentation de la marque DOUGLAS

Déposée le 7 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES-B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES-B.S.F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque DOUGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUGLAS est expirée depuis le 7 janvier 1992.

BOUSSAC SAINT FRERES-B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES-B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Fils, notamment fils de chanvre, lin, jute, rayonne, coton et autres fibres.Tissus, notamment tissus de chanvre, lin, jute, rayonne, coton et autres fibres;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, notamment vêtements confectionnés en tous genres, articles de chemiserie et de lingerie de corps, sous-vêtements, pyjamas, articles de bonneterie, de ganterie et de chapellerie; bottes, souliers et pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.