Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSUL
BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F.

Numéro de dépôt :
1140198
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONSUL

Déposée le 24 juin 1980 par BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F., domicilié(e) (S.A.), 24, rue Courbet, 80420 FLIXECOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 24 juin 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES B.S.F. - (S.A.), 24, rue Courbet, 80420 FLIXECOURT. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°120571 - Publication au BOPI

Vêtements et tous articles d'habillement, notamment pyjamas et vêtements d'intérieur, articles de lingerie de corps, faux-cols, manchettes, chemises, gilets, calecons, slips, articles de bonneterie, de ganterie, cravates, écharpes, cachecols, foulards et châles, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.