Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB FRANCE TAPIS EDITION
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -

Numéro de dépôt :
1111898
Date de dépôt :
02/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLUB FRANCE TAPIS EDITION

Déposée le 2 novembre 1979 par BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLUB FRANCE TAPIS EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - domicilié(e) société anonyme, 24, rue Courbet, FLIXECOURT (Somme). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLUB FRANCE TAPIS EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLUB FRANCE TAPIS EDITION est expirée depuis le 2 novembre 1989.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - - société anonyme, 24, rue Courbet, FLIXECOURT (Somme). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Tapis.