Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIL
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -

Numéro de dépôt :
1132415
Date de dépôt :
24/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIL

Déposée le 24 avril 1980 par BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, domicilié(e) société anonyme, 24, rue Courbet, à FLIXECOURT (Somme). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CIL est expirée depuis le 24 avril 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - - société anonyme, 24, rue Courbet, à FLIXECOURT (Somme). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Fils.