Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, SOCIETE ANONYME, 24, RUE COURBET, FLIXECOURT (SOMME).

Numéro de dépôt :
1149109
Date de dépôt :
09/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 9 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 9 septembre 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, SOCIETE ANONYME, 24, RUE COURBET, FLIXECOURT (SOMME). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15

COUCHES A JETER POUR BEBES ET SERVIETTES PERIODIQUES, EN TISSUS ET EN PAPIER.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.