Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADUCEE
BOUSSAC SAINT-FRERES B.S.F. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1347000
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1996
CADUCEE de BOUSSAC SAINT-FRERES B.S.F

Présentation de la marque CADUCEE

Déposée le 18 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT-FRERES B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADUCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT-FRERES B.S.F domicilié(e) 12, rue du Vieux Faubourg, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque CADUCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADUCEE est expirée depuis le 18 mars 1996.

BOUSSAC SAINT-FRERES B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT-FRERES B.S.F. (société anonyme) - 12, rue du Vieux Faubourg, 59000 LILLE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15

Des thermomètres médicaux.