Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADUCÉE
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - société anonyme

Numéro de dépôt :
1196528
Date de dépôt :
25/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1992

Présentation de la marque CADUCÉE

Déposée le 25 février 1982 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADUCÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F domicilié(e) 12, rue du Vieux Faubourg, à LILLE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CADUCÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADUCÉE est expirée depuis le 25 février 1992.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - société anonyme - 12, rue du Vieux Faubourg, à LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins du corps et du visage, produits de maquillage, produits de toilette.