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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F
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ARC-EN-CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, SOCIETE ANONYME, 12, RUE DU VIEUX FAUBOURG, A LILLE (NORD).

Numéro de dépôt :
1151545
Date de dépôt :
07/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 7 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 7 octobre 1990.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, SOCIETE ANONYME, 12, RUE DU VIEUX FAUBOURG, A LILLE (NORD). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

Inscription - Gage constitué n°22016 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°22015 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22014 - Publication au BOPI

SACS DE JUTE ET EMBALLAGES DE FICELLES-LIEUSES ET AUTRES PRODUITS DE CORDERIE. FICELLE-LIEUSE, FICELLE SISAL ET AUTRES ARTICLES RESSORTANT DE L'INDUSTRIE DE LA CORDERIE ET DE LA FICELLERIE.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.