Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1219385
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ALSACE

Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ALSACE est expirée depuis le 30 avril 1991.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Tapis.