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Marques déposées par BOUSSAAD Mosbah
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ACTEUR MODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTEUR MODE
BOUSSAAD Mosbah

Numéro de dépôt :
95557632
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2025

Présentation de la marque ACTEUR MODE

Déposée le 9 février 1995 par BOUSSAAD Mosbah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTEUR MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est BOUSSAAD Mosbah domicilié(e) 20 avenue du BEL AIR - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Elfie Viey, Fidufrance domicilié(e) 10 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTEUR MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTEUR MODE arrivera à expiration en date du 9 février 2025.


BOUSSAAD Mosbah - 20 avenue du BEL AIR - 75012 - PARIS - France


Maître Elfie Viey, Fidufrance - 10 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198426 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 23 avril 1996 - Concession de licence n°200610 - Publication au BOPI 1996-04-23

Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281346 - Publication au BOPI 2005-02-08

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584500 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.