Déposée le 6 octobre 2014 par monsieur BOUSRAOU YOUSSEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MY SUNDAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est monsieur BOUSRAOU YOUSSEF domicilié(e) ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUSRAOU YOUSSEF domicilié(e) ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France.
La marque MY SUNDAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY SUNDAE est expirée depuis le 6 octobre 2024.
BOUSRAOU YOUSSEF a également déposé les autres marques suivantes : GUSTO CONCEPT
M. BOUSRAOU YOUSSEF - ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France
M. BOUSRAOU YOUSSEF - ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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