Déposée le 6 octobre 2014 par monsieur BOUSRAOU YOUSSEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GUSTO CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est monsieur BOUSRAOU YOUSSEF domicilié(e) ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUSRAOU YOUSSEF domicilié(e) ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France.
La marque GUSTO CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTO CONCEPT est expirée depuis le 6 octobre 2024.
BOUSRAOU YOUSSEF a également déposé les autres marques suivantes : MY SUNDAE
M. BOUSRAOU YOUSSEF - ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France
M. BOUSRAOU YOUSSEF - ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646253 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, les boissons précitées n'étant pas à des fins diététiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GUSTO CONCEPT"