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Marques déposées par BOUSQUETTODO
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Domaine de Grèzes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Grèzes
BOUSQUET, SCEA

Numéro de dépôt :
4273475
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
Domaine de Grèzes de BOUSQUET

Présentation de la marque Domaine de Grèzes

Déposée le 20 mai 2016 par BOUSQUETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Grèzes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est BOUSQUETTODO domicilié(e) Château de Malves, Enclos du Château - 11600 - MALVES EN MINVERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denarnaud Aude domicilié(e) 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Domaine de Grèzes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Grèzes arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PECH REDON , Château Malves Bousquet , OC CONSTRUCTION , CHATEAU PECH REDON , PECH REDON , Domaine de Grèzes , Château Malves Bousquet , Prestige d'Alice , DOMAINE DE VILLEPERDRIX , Château de Malves


BOUSQUET, SCEA - Château de Malves, Enclos du Château - 11600 - MALVES EN MINVERVOIS - France


Mme Denarnaud Aude - 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Vins de pays Cité Carcassonne – indication géographique protégée Cité de Carcassonne.