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Marques déposées par BOUSQUETTODO
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Domaine C. BOUSQUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine C. BOUSQUET
BOUSQUET, SCEA

Numéro de dépôt :
4273483
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
Domaine C. BOUSQUET de BOUSQUET

Présentation de la marque Domaine C. BOUSQUET

Déposée le 20 mai 2016 par BOUSQUETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine C. BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est BOUSQUETTODO domicilié(e) Château de Malves, Enclos du Château - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denarnaud Aude domicilié(e) 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Domaine C. BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine C. BOUSQUET arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PECH REDON , Château Malves Bousquet , OC CONSTRUCTION , CHATEAU PECH REDON , PECH REDON , Domaine de Grèzes , Château Malves Bousquet , Domaine de Grèzes , Prestige d'Alice , DOMAINE DE VILLEPERDRIX


BOUSQUET, SCEA - Château de Malves, Enclos du Château - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France


Mme Denarnaud Aude - 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Vins de pays Cité Carcassonne – indication géographique protégée Cité de Carcassonne.