Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGE BOUSQUET
BOUSQUET Serge

Numéro de dépôt :
92400996
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque SERGE BOUSQUET

Déposée le 13 janvier 1992 par BOUSQUET Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERGE BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est BOUSQUET Serge, domicilié(e) 81, Rue Pierre Brossolette, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT - France.

La marque SERGE BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGE BOUSQUET est expirée depuis le 13 janvier 2002.


BOUSQUET Serge - 81, Rue Pierre Brossolette, 92400 COURBEVOIE - France


Cabinet CHAILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Stylos en tous genres, notamment à billes, à plumes, feutres; porte-mines; porte-crayons; coupe-papier; grattoires; articles de bureau; articles de dessin et matériel pour les artistes, notamment pinceaux; et étuis contenant les objets précités; tous les articles précités comportant des corps, éléments de corps ou parties en bois tourné.Tous objets, ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et/ou la décoration, comportant au moins une partie en bois, par exemple en bois tourné, à savoir: bibelots, vases, coupes, bols, assiettes, coquetiers, plats, plateaux comme plateaux à fromage.Lampadaires, manchons de lampes, suspensions de lampes, lustres, lampes de chevets, appliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.