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Marques déposées par BOUSQUET Michel
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DOMAINE LE MAS NEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE MAS NEUF
BOUSQUET Michel, Domaine Le Mas Neuf à Domazan, 30390 ARAMON

Numéro de dépôt :
1308943
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/06/1994

Présentation de la marque DOMAINE LE MAS NEUF

Déposée le 28 juin 1984 par BOUSQUET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE LE MAS NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSQUET Michel, Domaine Le Mas Neuf à Domazan, 30390 ARAMON - France.

La marque DOMAINE LE MAS NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE MAS NEUF est expirée depuis le 28 juin 1994.


BOUSQUET Michel, Domaine Le Mas Neuf à Domazan, 30390 ARAMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins d'origine d'appellation controlée - Côtes du Rhône, provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine le Mas Neuf.